Déposée le 2 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTION engineering
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MOTION FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTION engineering domicilié(e) Bât. Erable, 86 rue de Paris - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 109 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 Rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MOTION FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTION FRANCE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.
MOTION engineering a également déposé les autres marques suivantes : MOTION FRANCE
MOTION engineering, SAS - Bât. Erable, 86 rue de Paris - 91400 - ORSAY - France - SIREN 811109834
IP TRUST, - 2 Rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Inscription le 24 juin 2020 - Constitution de mandataire n°789314 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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